Conditions d’utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site Route de nîmes, 34170 castelnau le lez, exploité sous le nom ÉlanPattes par Anthony Dongmo Tsamo. Elles complètent les Conditions générales de vente applicables aux commandes.

Accès au site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux présentes conditions. Il lui est notamment interdit de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes, d’introduire un programme malveillant, de perturber le fonctionnement du site, d’extraire massivement son contenu ou d’utiliser le site à des fins frauduleuses.

ÉlanPattes peut suspendre temporairement l’accès au site pour maintenance, sécurité ou mise à jour. Elle s’efforce d’en limiter la durée, sans garantir une disponibilité permanente ou sans interruption.

Exactitude des informations

ÉlanPattes s’efforce de présenter des informations exactes et actualisées. Les photographies, couleurs et rendus d’écran peuvent toutefois varier légèrement selon l’appareil utilisé. Les caractéristiques contractuelles du produit sont celles indiquées sur sa fiche au moment de la commande.

Les contenus éditoriaux relatifs au confort ou à la mobilité animale sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent pas un diagnostic, un traitement ni un avis vétérinaire personnalisé.

Compte client

Lorsque la création d’un compte est proposée, l’utilisateur est responsable de l’exactitude de ses informations et de la confidentialité de ses identifiants. Il doit informer ÉlanPattes rapidement en cas d’utilisation non autorisée de son compte.

Propriété intellectuelle

La structure du site, la marque ÉlanPattes, les textes, éléments graphiques, photographies, vidéos, logos et créations appartenant à ÉlanPattes ou utilisés avec autorisation sont protégés par les règles de propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Liens et services tiers

Le site peut contenir des liens vers des services tiers, notamment des moyens de paiement, réseaux sociaux ou outils de suivi. Ces services disposent de leurs propres conditions et politiques. ÉlanPattes n’exerce pas de contrôle sur les contenus tiers, sans que cette clause puisse limiter les responsabilités imposées par la loi pour les prestataires choisis dans le cadre d’une commande.

Responsabilité

ÉlanPattes ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation frauduleuse du site, d’un équipement de l’utilisateur, d’un événement extérieur imprévisible ou d’un manquement de l’utilisateur à ses obligations. Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ni ne limite les droits impératifs du consommateur ou une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.

Modification des conditions

ÉlanPattes peut modifier les présentes conditions pour tenir compte d’une évolution du service ou de la réglementation. La version applicable à une commande reste celle acceptée au moment de cette commande pour les dispositions ayant une incidence contractuelle sur la vente.

Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives protégeant le consommateur dans son pays de résidence. Pour toute question : contact@elanpattes.fr